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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MACC
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SPIRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRAL
MACC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527395
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) MACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACC domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 620 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MACC, CS 50427 domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 30 juin 2024.

MACC a également déposé les autres marques suivantes : BATIMAC , PELICAN , MACC , TOP , LINEA , MACC , SCARABEE , CARIBOU , CIBAC , ALBATROS


MACC, Société Anonyme - 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 825620198


MACC, CS 50427 - 9 rue des Frères Lumière - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256580 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245049 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550203 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs