Déposée le 20 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) MACC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACC domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 620 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel DECHATRE, MACC, S.A, CS 50427 domicilié(e) - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France.
La marque MODULMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACC, S.A. - 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 825620198
M. Emmanuel DECHATRE, MACC, S.A, CS 50427 - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2563761 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoires, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à savoir : – armoires. – boîtes en bois ou en matières plastiques. – caisses en bois ou en matières plastiques. – coffres non métaliques. – meubles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODULMAC"
