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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MACC
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CIPAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIPAL
MACC, SA

Numéro de dépôt :
1349736
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
01/04/2026

Présentation de la marque CIPAL

Déposée le 1 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « CIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACC domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 620 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe SUSSET, MACC, SA, CS 50427 domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France.

La marque CIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIPAL arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

MACC a également déposé les autres marques suivantes : BATIMAC , PELICAN , MACC , TOP , LINEA , MACC , SCARABEE , CARIBOU , CIBAC , SPIRAL


MACC, SA - 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 825620198


M. Jean-Christophe SUSSET, MACC, SA, CS 50427 - 9 rue des Frères Lumière - 86104 - CHATELLERAULT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293297 - Publication au BOPI 2005-07-13

Renouvellement sans limitation n°2059507 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2584317 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-13

Bacs s'adaptant sur les fourches d'élévateurs.