Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MACC
/
CIBAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIBAC
MACC S.A.

Numéro de dépôt :
1624592
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
06/02/2019

Présentation de la marque CIBAC

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « CIBAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACC domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2384585) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 620 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACC domicilié(e) BP 427,86104 CHATELLERAULT CEDEX (dossier no 2384585) - 86104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIBAC est expirée depuis le 6 février 2019.

MACC a également déposé les autres marques suivantes : BATIMAC , PELICAN , MACC , TOP , LINEA , MACC , SCARABEE , CARIBOU , SPIRAL , ALBATROS


MACC S.A. - 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2384585) - 86100 - France - SIREN 825620198


MACC - BP 427,86104 CHATELLERAULT CEDEX (dossier no 2384585) - 86104 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384585 - Publication au BOPI 2008-09-17

Renouvellement sans limitation n°2126788 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Bac pour la réalisation des bétons et mortiers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.