Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine de Triennes
Numéro de dépôt :
3482346
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
Présentation de la marque Domaine de Triennes
Déposée le 19 février 2007 par Macaux Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Triennes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Triennes est expirée depuis le 19 février 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13