Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MACARON DE PROVENCE
MACARON DE PROVENCE, entreprise nom propre

Numéro de dépôt :
3879126
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MACARON DE PROVENCE de MACARON DE PROVENCE

Présentation de la marque MACARON DE PROVENCE

Déposée le 5 décembre 2011 par la société MACARON DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MACARON DE PROVENCE »

Le déposant est la société MACARON DE PROVENCE domicilié(e) IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX, 8 IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX - 13160 - Chateaurenard - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 015 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACARON DE PROVENCE, Mme. NACERA BOUABDALLAH domicilié(e) IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX, 8 IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX - 13160 - Chateaurenard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MACARON DE PROVENCE, entreprise nom propre - IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX, 8 IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX - 13160 - Chateaurenard - France - SIREN 452015647


MACARON DE PROVENCE, Mme. NACERA BOUABDALLAH - IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX, 8 IMPASSE JEAN BAPTISTE LACROIX - 13160 - Chateaurenard - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602750 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Biscuiterie.