Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.L.R. Francophone
MACAIRE Philippe
GAERTNER Elisabeth CHU HAUTEPIERRE
CHOQUET Olivier CHU Conception

Numéro de dépôt :
3174056
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
A.L.R. Francophone de MACAIRE Philippe

Présentation de la marque A.L.R. Francophone

Déposée le 12 juillet 2002 par MACAIRE Philippe, GAERTNER Elisabeth CHU HAUTEPIERRE, CHOQUET Olivier CHU Conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « A.L.R. Francophone »

Les déposants sont MACAIRE Philippe domicilié(e) 2 chemin Neuf,69660 Collonges Mt D'Or - 69660 - France, GAERTNER Elisabeth CHU HAUTEPIERRE domicilié(e) 67000 STRASBOURG - 67000 - France, CHOQUET Olivier CHU Conception domicilié(e) 13000 Marseille - 13000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACAIRE Philippe domicilié(e) 2 chemin Neuf,69660 COLLONGES AU MT D'OR - 69660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42


MACAIRE Philippe - 2 chemin Neuf,69660 Collonges Mt D'Or - 69660 - France

GAERTNER Elisabeth CHU HAUTEPIERRE - 67000 STRASBOURG - 67000 - France

CHOQUET Olivier CHU Conception - 13000 Marseille - 13000 - France


MACAIRE Philippe - 2 chemin Neuf,69660 COLLONGES AU MT D'OR - 69660 - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365409 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

- Communication par terminaux d'ordinateur - Organisation de congrès, colloques, conférence et formation pratiques - Publication de livre, de textes, et publication électronique de livre ou de texte ainsi que sur tout support à venir Elaboration de logiciel ou simulation en . Création et entretien de site Web

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.