MACADAM
Présentation de la marque MACADAM
Déposée le 18 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MACADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACADAM est expirée depuis le 18 décembre 2001.
MACADAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 28 mars 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°170881 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 22 novembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°165546 - Publication au BOPI 1993-11-22
Inscription le 1 juillet 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°160453 - Publication au BOPI 1993-07-01