Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D'ART
MACA SARL

Numéro de dépôt :
3369222
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D\'ART de MACA

Présentation de la marque ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D'ART

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACA domicilié(e) 96 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 553 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique MICHAUT SARL MACA domicilié(e) Galerie Ornements, 96 rue de GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNEMENTS GALERIE DES METIERS D'ART est expirée depuis le 4 juillet 2015.

MACA a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir du Jardinier Anjou , CARCOPTER


MACA SARL - 96 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 477553788


Véronique MICHAUT SARL MACA - Galerie Ornements, 96 rue de GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

– savons décoratifs. – objets d'art en métaux communs statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. – bijouterie et objets d'art en métaux précieux. – articles de papeterie et instruments d'écriture. Livres. Albums et enveloppes. – cuirs et imitations du cuir sacs à main. Portefeuilles. – objets d'art en pierre, en marbre. – objets d'art en porcelaine. – vaisselle, faïence. – ceintures, écharpes, cravates. – dentelles et passementerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.