Déposée le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAC STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MCS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAC STORE domicilié(e) 40 rue de lla Barre - 58000 - NEVERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAC STORE domicilié(e) 40 rue de lla Barre - 58000 - NEVERS - France.
La marque MCS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCS DISTRIBUTION est expirée depuis le 8 juin 2021.
MAC STORE, SARL - 40 rue de lla Barre - 58000 - NEVERS - France
MAC STORE - 40 rue de lla Barre - 58000 - NEVERS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616023 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Machines à écrire.
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