Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MAC QUAY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MicroClim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAC QUAY FRANCE domicilié(e) 42 COURS JEAN JAURES, 17800 PONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL - France.
La marque MicroClim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MicroClim est expirée depuis le 24 décembre 2007.
MAC QUAY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTRUDER
MAC QUAY FRANCE (SOCIETE ANONYME) - 42 COURS JEAN JAURES, 17800 PONS - France
CABINET COURTASSOL - France
Inscription le 4 avril 2000 - Changement de dénomination n°298168 - Publication au BOPI 2000-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Système de régulation électronique et communicante par bus de communication, pour gestion de fonctionnement des installations de climatisation, équipées de refroidisseurs de liquide à condensation par air ou par eau et d'unités de traitement d'air terminales de type ventilo convecteurs, cassettes, mini-centrales et centrales de traitement d'air pour application 2 tubes (eau froide ou eau chaude), 2 tubes/2 fils (eau froide + batterie électrique), 2 tubes réversibles (eau froide et/ou eau chaude avec ou sans appoint électrique, 4 tubes (eau froide et eau chaude).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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