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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAC DOUGAL EQUIPEMENT unipersonnelle
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PROPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAL
MAC DOUGAL EQUIPEMENT SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3234350
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
PROPAL de MAC DOUGAL EQUIPEMENT unipersonnelle

Présentation de la marque PROPAL

Déposée le 27 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAC DOUGAL EQUIPEMENT unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAC DOUGAL EQUIPEMENT unipersonnelle domicilié(e) Chemin Cour Peron,14250 TILLY SUR SEULLES - 14250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 735 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRETIEN, SCHIHIN, SOYER domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque PROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAL est expirée depuis le 27 juin 2013.


MAC DOUGAL EQUIPEMENT SARL unipersonnelle - Chemin Cour Peron,14250 TILLY SUR SEULLES - 14250 - France - SIREN 447735119


CHRETIEN, SCHIHIN, SOYER - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Appareil de restriction de mouvement empêchant l'automutilation chez les quadrupèdes.