Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTECH
MAC BURNIE Bernard
BOULLE Jacques

Numéro de dépôt :
93475093
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque HORTECH

Déposée le 30 juin 1993 par MAC BURNIE Bernard et BOULLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Les déposants sont MAC BURNIE Bernard, domicilié(e) 34, Bld Louis Roux, 06700 ST LAUREN-DU-VAR - France et BOULLE Jacques, domicilié(e) 20, Avenue du Général Olry, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAC BURNIE Bernard "Le Quebec" - France.

La marque HORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTECH est expirée depuis le 30 juin 2003.


MAC BURNIE Bernard - 34, Bld Louis Roux, 06700 ST LAUREN-DU-VAR - France

BOULLE Jacques - 20, Avenue du Général Olry, 06300 NICE - France


MAC BURNIE Bernard "Le Quebec" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.