Déposée le 30 juin 1993 par MAC BURNIE Bernard et BOULLE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Les déposants sont MAC BURNIE Bernard, domicilié(e) 34, Bld Louis Roux, 06700 ST LAUREN-DU-VAR - France et BOULLE Jacques, domicilié(e) 20, Avenue du Général Olry, 06300 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAC BURNIE Bernard "Le Quebec" - France.
La marque HORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTECH est expirée depuis le 30 juin 2003.
MAC BURNIE Bernard - 34, Bld Louis Roux, 06700 ST LAUREN-DU-VAR - France
BOULLE Jacques - 20, Avenue du Général Olry, 06300 NICE - France
MAC BURNIE Bernard "Le Quebec" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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