Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTO
MABY Jacques

Numéro de dépôt :
1050707
Date de dépôt :
29/04/1977
Lieu de dépôt :
ST-MALO

Présentation de la marque TRACTO

Déposée le 29 avril 1977 par MABY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST-MALO), la marque française « TRACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MABY Jacques, domicilié(e) La Baie, Impasse Bonne Roche à PARAME -35400 StMALO - France.

La marque TRACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRACTO est expirée depuis le 29 avril 1987.

MABY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MICRONET , TELE WESTERN , AUTO MAXI , MATLO , MODUSTYL M , MATSON , TRINY


MABY Jacques - La Baie, Impasse Bonne Roche à PARAME -35400 StMALO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

TRICYCLE (jouet)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].