Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club TERRITOIRE
MABRU MICHEL

Numéro de dépôt :
1758779
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
22/01/2001
Club TERRITOIRE de MABRU MICHEL

Présentation de la marque Club TERRITOIRE

Déposée le 22 janvier 1991 par MABRU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « Club TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MABRU MICHEL, domicilié(e) 23 Place Rougeyron, 63119 CHATEAUGAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MABRU MICHEL - France.

La marque Club TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club TERRITOIRE est expirée depuis le 22 janvier 2001.


MABRU MICHEL - 23 Place Rougeyron, 63119 CHATEAUGAY - France


MABRU MICHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Loisirs touristiques en milieu rural, la chasse, la pêche, le golf et activités s'y rapportant et plus généralement toute activité de loisirs se pratiquant en milieu rural ; création de centres de tourisme, immobiliers de loisirs, structures d'hébergement, de restauration pouvant découler de l'exploitation des activités touristiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.