Déposée le 16 mai 2012 par madame mabrouk nadia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MAROC GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est madame mabrouk nadia domicilié(e) 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme mabrouk nadia domicilié(e) 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France.
La marque MAROC GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAROC GOURMET est expirée depuis le 16 mai 2022.
Mme mabrouk nadia - 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France
Mme mabrouk nadia - 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591130 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627235 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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