Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAROC GOURMET
Mme mabrouk nadia

Numéro de dépôt :
3920641
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
MAROC GOURMET de mabrouk nadia

Présentation de la marque MAROC GOURMET

Déposée le 16 mai 2012 par madame mabrouk nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MAROC GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est madame mabrouk nadia domicilié(e) 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme mabrouk nadia domicilié(e) 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France.

La marque MAROC GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAROC GOURMET est expirée depuis le 16 mai 2022.


Mme mabrouk nadia - 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France


Mme mabrouk nadia - 11 Rue Edmond Rostand - 94310 - ORLY - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591130 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627235 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.