Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MABIT Dominique
/
ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE
MABIT Dominique

Numéro de dépôt :
3684114
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE de MABIT Dominique

Présentation de la marque ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE

Déposée le 16 octobre 2009 par MABIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE »

Le déposant est MABIT Dominique domicilié(e) 2 Rue Sainte marie - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MABIT Dominique domicilié(e) 2 Sainte marie - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGIE DESIGN MOBILIER ECOLOGIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2019.


MABIT Dominique - 2 Rue Sainte marie - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France


MABIT Dominique - 2 Sainte marie - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Meubles de cuisine ; meuble de salle a manger ; meubles de salle de bains ; meubles de salons ; meubles pour chambre d'enfants ; meubles de bureaux ; tables à manger ; tables de salon ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; secrétaires ; lits ; armoires ; commodes ; chevets ; meubles télévision ; meubles informatiques ; rayonnages ; aménagements (meubles) de magasin ; chaises ; fauteuils ; poufs ; meubles de salons ; canapés ; banquette ; sièges contemporains ; sièges classiques ; miroirs (cadres) ; ilots de cuisine ; buffet de cuisine ; table de cuisine ; crédence de cuisine ;

Jeux ; jouets.