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Marques déposées par maBioDomusTODO
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Les Paniers Pyrénéens
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Paniers Pyrénéens
maBioDomus, Entreprise individuelle
Les Paniers Campagnards d'Ossau, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4270261
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Paniers Pyrénéens de maBioDomus

Présentation de la marque Les Paniers Pyrénéens

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par maBioDomusTODO et Les Paniers Campagnards d'OssauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Paniers Pyrénéens »

Les déposants sont maBioDomusTODO domicilié(e) 20 Rue du Montaigu - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et Les Paniers Campagnards d'OssauTODO domicilié(e) Chemin de la Guangue - 64260 - Sevignacq-Meyracq - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Hautbois domicilié(e) 20 RUE du Montaigu - 65000 - TARBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


maBioDomus, Entreprise individuelle - 20 Rue du Montaigu - 65000 - TARBES - France - SIREN 8

Les Paniers Campagnards d'Ossau, Entreprise individuelle - Chemin de la Guangue - 64260 - Sevignacq-Meyracq - France - SIREN 4


M. Philippe Hautbois - 20 RUE du Montaigu - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677235 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694188 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.