Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MABILLE SA
MABILLE S.A.

Numéro de dépôt :
3248354
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2013
MABILLE SA de MABILLE

Présentation de la marque MABILLE SA

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MABILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MABILLE SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MABILLE domicilié(e) Z.I. DE QUILLA,31190 AUTERIVE - 31190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 577 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MABILLE S.A. domicilié(e) Z.I. DE QUILLA,31190 AUTERIVE - 31190 - France.

La marque MABILLE SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABILLE SA est expirée depuis le 30 septembre 2013.

MABILLE a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES DE TOULOUSE


MABILLE S.A. - Z.I. DE QUILLA,31190 AUTERIVE - 31190 - France - SIREN 343577375


MABILLE S.A. - Z.I. DE QUILLA,31190 AUTERIVE - 31190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viandes, poissons, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustaces (non vivants), conservés de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait predomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.