Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUES DE TOULOUSE
MABILLE S.A.

Numéro de dépôt :
1721974
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/1998

Présentation de la marque LES TOQUES DE TOULOUSE

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MABILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES TOQUES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MABILLE domicilié(e) ZI de QUILLA, 31190 AUTERIVE - France.

La marque LES TOQUES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES DE TOULOUSE est expirée depuis le 10 mars 1998.

MABILLE a également déposé les autres marques suivantes : MABILLE SA


MABILLE S.A. - ZI de QUILLA, 31190 AUTERIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

- Plats cuisinés à base de viande, poissons, volaille, gibier et légumes - et autres produits alimentaires: viande, poissons, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS", gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers