Déposée le 13 mars 2002 par Mabille Martin et mabille alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPASSE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont Mabille Martin domicilié(e) Imp. no 13 rue parmentier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et mabille alexis domicilié(e) 10 rue saint roch - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martin Mabille domicilié(e) Imp. no 13 rue parmentier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.
La marque IMPASSE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPASSE 13 est expirée depuis le 13 mars 2022.
Mabille Martin - Imp. no 13 rue parmentier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France
mabille alexis - 10 rue saint roch - 75001 - PARIS - France
Martin Mabille - Imp. no 13 rue parmentier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494717 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640503 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Articles de bijouterie, bracelets, broches, boucles d'oreilles, colliers. Vêtements (habillement) , lingerie, dessous (sous-vêtements) , corsets, corselets, (vêtements en) cuir, vêtements de dessus, doublures confectionnées, écharpes, étoles, fourrures, gaines, gabardines, gilets, habits, jupes, robes, manteaux, pantalons, paletots, pardessus, parkas, pull-over, sous-vêtements, soutien-gorge, tee-shirts, tricots, vestes, vêtements cuir, voiles, maillots, chaussures, chemises, chapeaux, chapellerie. Broderie, couture, façonnage, fourrures, travail de fourrures, habits (retouches d') , dessin, impression dessin, gravure, travail du cuir, retouches de vêtements, travaux de sellerie. Stylisme, mode (service de dessinateurs) , mode (information sur la mode) , dessinateur de mode (service de) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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