Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHAPERON ROUGE BM
Numéro de dépôt :
957136
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE BM
Déposée le 10 mai 1976 par monsieur Mabille (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUGE BM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PETIT CHAPERON ROUGE BM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°107574 - Publication au BOPI 1977-516