Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SWING FOLIES
Numéro de dépôt :
1660574
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2001
Présentation de la marque LES SWING FOLIES
Déposée le 29 avril 1991 par MABILLE Bernard Jean Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SWING FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SWING FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SWING FOLIES est expirée depuis le 29 avril 2001.
MABILLE Bernard Jean Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41