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Marques déposées par MABILAT Dominique
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JOEL MONTIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOEL MONTIGNY
MABILAT Dominique

Numéro de dépôt :
99775900
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque JOEL MONTIGNY

Déposée le 12 février 1999 par MABILAT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOEL MONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est MABILAT Dominique, domicilié(e) 90 Chemin du Mont, 01700 BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique MABILAT - France.

La marque JOEL MONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL MONTIGNY est expirée depuis le 12 février 2009.

MABILAT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TEDDY KOOK


MABILAT Dominique - 90 Chemin du Mont, 01700 BEYNOST - France


M. Dominique MABILAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vêtements, chaussures, chapellerie.