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Marques déposées par monsieur MABBOUX Samuel
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Tranquille Émile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tranquille Émile
M. MABBOUX Samuel

Numéro de dépôt :
4301832
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
Tranquille Émile de MABBOUX Samuel

Présentation de la marque Tranquille Émile

Déposée le 23 septembre 2016 par monsieur MABBOUX Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tranquille Émile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur MABBOUX Samuel domicilié(e) 1162 route de villaret - 74120 - MEGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mabboux Samuel domicilié(e) 1162 RUE Villaret - 74120 - MEGEVE - France.

La marque Tranquille Émile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranquille Émile arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.


M. MABBOUX Samuel - 1162 route de villaret - 74120 - MEGEVE - France


M. Mabboux Samuel - 1162 RUE Villaret - 74120 - MEGEVE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 4 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753500 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.