Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MABA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEQUELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MABA domicilié(e) ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 454 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MABA, M. JEAN FULLANA domicilié(e) ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France.
La marque PEQUELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MABA, M. JEAN FULLANA - ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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