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Marques déposées par l'association loi 1901 MAAT3D
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MAAT 3D
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAAT 3D
MAAT3D Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3439024
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/07/2016
MAAT 3D de MAAT3D

Présentation de la marque MAAT 3D

Déposée le 5 juillet 2006 par l'association loi 1901 MAAT3D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAAT 3D »

Le déposant est l'association loi 1901 MAAT3D domicilié(e) 16 Impasse Berlioz,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 075 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAAT3D domicilié(e) 16 Impasse Berlioz,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAAT 3D est expirée depuis le 5 juillet 2016.


MAAT3D Association loi 1901 - 16 Impasse Berlioz,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 488075151


MAAT3D - 16 Impasse Berlioz,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Disque compact, Cédéroms audio et vidéo.

Brochures, plaquettes d'informations, prospectus.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.