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Marques déposées par la société étrangère Maasland N.V. Une
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SAE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAE
Maasland N.V. Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95601512
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque SAE

Déposée le 18 décembre 1995 par la société étrangère Maasland N.V. Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAE »

Le déposant est la société étrangère Maasland N.V. Une domicilié(e) Weverskade 110,3147 MAASSLUIS,Pays-Bas (dossier no 2292886) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2292886) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAE est expirée depuis le 18 décembre 2015.


Maasland N.V. Une société de droit néerlandais - Weverskade 110,3147 MAASSLUIS,Pays-Bas (dossier no 2292886) - Pays-Bas


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2292886) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292886 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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