Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES COCOSHIRTS ORIGINAL DESIGN
Numéro de dépôt :
1746672
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2001
Présentation de la marque LES COCOSHIRTS ORIGINAL DESIGN
Déposée le 12 juillet 1991 par MAAREK Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COCOSHIRTS ORIGINAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES COCOSHIRTS ORIGINAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCOSHIRTS ORIGINAL DESIGN est expirée depuis le 12 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07