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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAANEO
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PHOS-4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOS-4
MAANEO, SAS

Numéro de dépôt :
4311539
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
PHOS-4 de MAANEO

Présentation de la marque PHOS-4

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOS-4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAANEO domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 896 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAANEO, SAS, M. François CORNET domicilié(e) 10 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque PHOS-4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOS-4 arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

MAANEO a également déposé les autres marques suivantes : COMBAC


MAANEO, SAS - 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 819896960


MAANEO, SAS, M. François CORNET - 10 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.