Déposée le 27 mai 2008 par la société MAAF ASSURANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PASS MAAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la société MAAF ASSURANCES domicilié(e) CHABAN - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque PASS MAAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :