Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEMME DE L'ARTISANAT
MAAF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3766314
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/09/2030
FEMME DE L\'ARTISANAT de MAAF ASSURANCES

Présentation de la marque FEMME DE L'ARTISANAT

Déposée le 14 septembre 2010 par la société MAAF ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FEMME DE L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES domicilié(e) CHABAN, 79180 CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FEMME DE L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEMME DE L'ARTISANAT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

MAAF ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : râling , PUR BONUS , « Prix ' Auto & Environnement ' » , G.I.S. Gestépargne Investissements Services , MAAX , MAISON DES QUATRE , PROXIMETIERS , PROTECTION DU NIVEAU DE VIE MAAF , Pack MAAXI Tranquil , Pro VEILLE


MAAF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles - CHABAN, 79180 CHAURAY - France - SIREN 781423280


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 février 2012 - Concession de licence n°569437 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749898 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Affiches ; albums ; almanachs ; articles de papeterie ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; enveloppes ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; sachets (enveloppes, pochettes, en papier ou en matière plastique pour l'emballage).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire ; location de matériel de bureau à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente en utilisant des moyens de télécommunication, des services ci-après énumérés, via Internet.

Assurances et finances ; contrats d'assurances ; services de souscription de contrats d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances et d'affaires immobilières à savoir : services de consultation et d'information dans le cadre de ces contrats ; services d'assistance financière ; services d'assistance liés à des opérations de crédit à savoir : services d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit et d'immobilier ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisse de prévoyance ; courtage en assurance ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; services d'assurance ; services d'épargne ; services financiers ; investissements de capitaux ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gestion de patrimoines ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers. Collectes de bienfaisance.

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques). Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et de télévision par câble ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Enseignement et formation sur les métiers. Production de films et de films sur bandes vidéo sur les métiers ; organisation et conduite de conférences et colloques sur les métiers ; publication de livres, de revues sur les métiers ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; édition et publication de revues, notamment dans le domaine de l'assurance, de la santé et des métiers. Edition de catalogues interactifs ; publication de livres et revues, de textes (autres que publicitaires). Education et divertissement ; service de formation continue ; publication d'ouvrages ; abonnement à des journaux ; publication et prêt de livres ; bureaux de rédaction ; édition de textes (autres que publicitaires) et conférences sur Internet ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services d'imagerie numérique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; enregistrement sur films et bandes vidéo de reportages sur les métiers. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; reportages photographiques.