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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES
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ALCOOTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALCOOTEL
MAAF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3499595
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2027
ALCOOTEL de MAAF ASSURANCES

Présentation de la marque ALCOOTEL

Déposée le 10 mai 2007 par la société MAAF ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALCOOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES domicilié(e) CHABAN - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ALCOOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCOOTEL arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

MAAF ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : râling , PUR BONUS , « Prix ' Auto & Environnement ' » , G.I.S. Gestépargne Investissements Services , MAAX , MAISON DES QUATRE , PROXIMETIERS , PROTECTION DU NIVEAU DE VIE MAAF , Pack MAAXI Tranquil , Pro VEILLE


MAAF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles - CHABAN - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 781423280


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 14 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°483017 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 30 janvier 2009 - Concession de licence n°491533 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498177 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640086 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Appareils et instruments de contrôle, de détection, d'analyse, d'évaluation, de mesure de l'alcoolémie dans le sang et le corps humain. Appareils de simulation du taux d'alcool dans le sang ; appareils téléphoniques portables incluant des dispositifs de contrôle d'alcoolémie.