Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIORIAL
MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables

Numéro de dépôt :
3211594
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/02/2013
SENIORIAL de MAAF ASSURANCES - Société d\'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque SENIORIAL

Déposée le 25 février 2003 par la société MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SENIORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) (Entreprise régie par le Code des Assurances) , CHAURAY,79000 NIORT - 79000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque SENIORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORIAL est expirée depuis le 25 février 2013.

MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : HYUNDAI ASSURANCES , BONUS 1.2.3. , BIORYTHM , SERILIS , MEDITERRANIA , MAAF , ASSUMANCE , RSS REPARATIONS SANS SOUCI , PATCHS , LES JOURS MEILLEURS


MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables - (Entreprise régie par le Code des Assurances) , CHAURAY,79000 NIORT - 79000 - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455785 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Assurance des personnes, assurance santé, prévoyance, assurance contre les risques professionnels, assurance des biens, assurance−vie ; affaire financières à savoir placements financiers.