Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSS REPARATIONS SANS SOUCI
MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables

Numéro de dépôt :
3103647
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
RSS REPARATIONS SANS SOUCI de MAAF ASSURANCES - Société d\'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque RSS REPARATIONS SANS SOUCI

Déposée le 5 juin 2001 par la société MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RSS REPARATIONS SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) (Entreprise régie par le Code des Assurances), CHAURAY, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque RSS REPARATIONS SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSS REPARATIONS SANS SOUCI est expirée depuis le 5 juin 2011.

MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : HYUNDAI ASSURANCES , BONUS 1.2.3. , BIORYTHM , SERILIS , MEDITERRANIA , MAAF , ASSUMANCE , PATCHS , LES JOURS MEILLEURS , CHERCHEURS EN VIE MEILLEURE


MAAF ASSURANCES - Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables - (Entreprise régie par le Code des Assurances), CHAURAY, 79000 NIORT - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455784 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Véhicules automobiles. Assurances et finances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance, services d'assistance financière, services d'assistance liés à des opérations de crédit, caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; banques (affaires bancaires) ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances. Services d'assistance, à savoir, services de réparation de véhicules, entretien de véhicules. Services d'assistance, à savoir, assistance aux automobilistes et voyageurs en cas de déplacements et de voyages, services de rapatriement et de transport d'automobilistes et voyageurs en cas d'accidents ou de maladie, dépannage et rapatriement de véhicules, envoi de pièces détachées, services de location de véhicules. Conseils, informations et renseignements juridiques et administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services d'assistance aux démarches administratives.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.