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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances
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1 % Prévoyance MAAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 % Prévoyance MAAF
MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances)

Numéro de dépôt :
3268775
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/01/2014
1 % Prévoyance MAAF de MAAF ASSURANCES Société d\'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque 1 % Prévoyance MAAF

Déposée le 21 janvier 2004 par la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1 % Prévoyance MAAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS FD/SG – M432-M-11908 FR domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque 1 % Prévoyance MAAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 % Prévoyance MAAF est expirée depuis le 21 janvier 2014.

MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : La Touche Simplicité , MOTOCASION , CECOWIN , MAAF CONVENTION RDR , OBJECTO , CROISADE POUR LA SECURITE


MAAF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances) - CHAURAY - France - SIREN 781423280


Cabinet LAURENT ET CHARRAS FD/SG – M432-M-11908 FR - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455785 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Produits financiers, produits d'assurance vie ; assurances et finances ; assurances ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques (affaires bancaires) ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; consultation en matière d'assurance, consultation en matière de finance, courtage en assurance, gérance de fortune, consultation en affaires financières et informations financières ; contrats d'assurances en relation avec l'autonomie des personnes et leur dépendance.