Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances
/
M.A. SICAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.A. SICAV
MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3284862
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2014
M.A. SICAV de MAAF ASSURANCES Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque M.A. SICAV

Déposée le 8 avril 2004 par la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « M.A. SICAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque M.A. SICAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.A. SICAV est expirée depuis le 8 avril 2014.

MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : M.A.F. Ma Finance , M.A.S. Ma SICAV , ALCOTEL , M.A. Gestion , M.A. FINANCE , PNV , Protection du Niveau de Vie MAAF + , M.A.G. Ma Gestion , CEV , TESTOCHOC


MAAF ASSURANCES Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - France - SIREN 781423280


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Assurances ; services de souscription de contrats d'assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisses de prévoyance ; agences de change ; courtage en assurances ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; produits d'assurances ; produits d'épargne ; produits financiers ; investissement de capitaux ; affaires monétaires.