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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables
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TRANQUILLITE DE LA FAMILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANQUILLITE DE LA FAMILLE
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3154148
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/03/2022
TRANQUILLITE DE LA FAMILLE de MAAF ASSURANCES (Société d\'Assurance Mutuelle à cotisations variables

Présentation de la marque TRANQUILLITE DE LA FAMILLE

Déposée le 18 mars 2002 par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TRANQUILLITE DE LA FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables domicilié(e) CHAURAY, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TRANQUILLITE DE LA FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANQUILLITE DE LA FAMILLE est expirée depuis le 18 mars 2022.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , MOTOCASION Assurances , CONDUITE SUCCES , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , TRANQUILLITE FAMILLE , CONDUITE MAJEURE , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , Déménagement Tranquille , DONATIO


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY, 79000 NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455784 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483400 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Assurances ; services de souscription de contrats d'assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisses de prévoyance ; agences de change ; courtage en assurances ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; recouvrement des créances.