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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables
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Pack Tranquillité Informatique
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pack Tranquillité Informatique
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3239376
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2023
Pack Tranquillité Informatique de MAAF ASSURANCES (Société d\'Assurance Mutuelle à cotisations variables

Présentation de la marque Pack Tranquillité Informatique

Déposée le 31 juillet 2003 par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pack Tranquillité Informatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables domicilié(e) CHAURAY, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque Pack Tranquillité Informatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pack Tranquillité Informatique est expirée depuis le 31 juillet 2023.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , MOTOCASION Assurances , CONDUITE SUCCES , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , TRANQUILLITE FAMILLE , CONDUITE MAJEURE , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , Déménagement Tranquille , DONATIO


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY, 79000 NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455784 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522534 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Contrats d'assurances. Contrats d'assurance pour les produits, matériels et équipements en informatique et bureautique.