Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables
/
MARSOUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARSOUIN
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
1631613
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque MARSOUIN

Déposée le 30 novembre 1990 par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARSOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MARSOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARSOUIN est expirée depuis le 30 novembre 2020.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , MOTOCASION Assurances , CONDUITE SUCCES , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , TRANQUILLITE FAMILLE , CONDUITE MAJEURE , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , Déménagement Tranquille , DONATIO


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186412 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312607 - Publication au BOPI 2000-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 24 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°447181 - Publication au BOPI 2007-01-24

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454789 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Assurances et Finances