Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
93462114
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1993 par MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462114.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2023.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , MOTOCASION Assurances , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , DONATIO , AVISÉO Dépendance , MAVP MULTIRISQUE DES ACCIDENTS DE LA VIE PRIVEE , PROVEILLE , Fondation MAAF Assurances


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239575 - Publication au BOPI 2003-03-20

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de dénomination n°322586 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515744 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Appareils de locomotion par terre, par air et par eau.Produits en papier et carton, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, matériels pour artistes; articles de bureau, matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils, cartes à jouer, clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes.Publicité, distribution de prospectus, location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignements d'affaire.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographies, reproduction de document.Assurances, prévoyance, affaires bancaires, agences de voyage, gérances de portefeuille, recouvrements de créance, agences immobilières, expertises immobilières, gérances d'immeubles.Agences de presse et d'informations, communications radiographiques, télégraphiques, téléphoniques et télévisuelles.Distribution de journaux.Education, institutions d'enseignement, divertissements et spectacles.Edition de livres et revues.Abonnements de journaux.Productions de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques.Organisations de concours en matière d'éducation et de divertissement.Bureaux de rédactions, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, consultations techniques, recherches techniques, légales, judiciaires, études de projets, services d'assistance, exploitation de banques de données pour informations juridiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.