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Marques déposées par MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations
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CONDUITE MAJEURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDUITE MAJEURE
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations

Numéro de dépôt :
1707715
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2011

Présentation de la marque CONDUITE MAJEURE

Déposée le 19 novembre 1991 par MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONDUITE MAJEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations, domicilié(e) Variables) - Entreprise régie par le Code des Assurances, 79000 NIORT (dossier no 2209545) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2209545) - France.

La marque CONDUITE MAJEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDUITE MAJEURE est expirée depuis le 19 novembre 2011.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , MOTOCASION Assurances , CONDUITE SUCCES , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , TRANQUILLITE FAMILLE , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , Déménagement Tranquille , DONATIO , OBJECTIF AIR


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations - Variables) - Entreprise régie par le Code des Assurances, 79000 NIORT (dossier no 2209545) - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2209545) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de dénomination n°322586 - Publication au BOPI 2001-03-29

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209545 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 16 juin 2009 - Concession de licence n°499906 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Assurances et finances