Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANQUILLITE FINANCIERE
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3175192
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/07/2022
TRANQUILLITE FINANCIERE de MAAF ASSURANCES – Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque TRANQUILLITE FINANCIERE

Déposée le 18 juillet 2002 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TRANQUILLITE FINANCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TRANQUILLITE FINANCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANQUILLITE FINANCIERE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2022.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , ALCOOTEL , MAAF PRO la référence qualité pro


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 20 mars 2007 - Concession de licence n°451841 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2496942 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Assurances ; contrats d'assurances automobiles ; services de souscription de contrats d'assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisses de prévoyance ; agences de change ; courtage en assurances ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; produits d'assurances ; produits d'épargne ; produits financiers ; investissement de capitaux ; affaires monétaires.