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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables
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ECOROULER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOROULER
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
4014542
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2023
ECOROULER de MAAF ASSURANCES – Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque ECOROULER

Déposée le 24 juin 2013 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOROULER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) CHAURAY, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ECOROULER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOROULER est expirée depuis le 24 juin 2023.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , TRANQUILLITE FINANCIERE , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , ALCOOTEL


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY, 79000 NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Logiciels ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; programmes informatiques permettant d'utiliser le réseau Internet et le Web ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables, d'aide à la conduite écologique des conducteurs.

Services d'exploitation commerciale de banques de données, toutes ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; exploitation commerciale de banques de données et de bases de données, de sites Web relatifs aux informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière.

Transmission d'informations sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à des banques de données ; services de téléchargement de données et notamment de données sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière.

Éducation, formation dans le domaine de la conduite de véhicules et de la prévention routière ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, dans le domaine de la prévention routière ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques.