MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances
Numéro de dépôt :
3872715
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2021
Présentation de la marque CHACUN SA VIRÉE
Déposée le 9 novembre 2011 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CHACUN SA VIRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CHACUN SA VIRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France - SIREN 781423280
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 10 février 2012 - Concession de licence n°569437 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques). Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et de télévision par câble ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Enseignement et formation sur les métiers. Production de films et de films sur bandes vidéo sur les métiers ; organisation et conduite de conférences et colloques sur les métiers ; publication de livres, de revues sur les métiers ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; organisation de compétitions sportives ; organisation de jeux interactifs ; animations sportives et culturelles ; production et représentation de spectacles ; édition et publication de revues, notamment dans le domaine de l'assurance, de la santé et des métiers. Edition de catalogues interactifs ; publication de livres et revues, de textes (autres que publicitaires). Education et divertissement ; service de formation continue ; publication d'ouvrages ; publication et prêt de livres ; bureaux de rédaction à savoir rédaction de textes non publicitaire ; édition de textes (autres que publicitaires) et conférences sur Internet ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services d'imagerie numérique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; enregistrement sur films et bandes vidéo de reportages sur les métiers. Services de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; reportages photographiques.
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