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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances
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CARTE EVENEMENTS DE LA VIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE EVENEMENTS DE LA VIE
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3452957
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/09/2016
CARTE EVENEMENTS DE LA VIE de MAAF ASSURANCES – Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque CARTE EVENEMENTS DE LA VIE

Déposée le 27 septembre 2006 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CARTE EVENEMENTS DE LA VIE »

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE EVENEMENTS DE LA VIE est expirée depuis le 27 septembre 2016.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , TRANQUILLITE FINANCIERE , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , ALCOOTEL


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - France - SIREN 781423280


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 16 juin 2009 - Concession de licence n°499906 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Assurances et finances ; contrats d'assurances ; services de souscription de contrats d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances et d'affaires immobilières à savoir, services de consultation et d'information dans le cadre de ces contrats ; services d'assistance financière ; services d'assistance liés à des opérations de crédit à savoir, services d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit et d'immobilier ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisse de prévoyance ; courtage en assurance ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; produits d'assurance ; produits d'épargne ; produits financiers ; investissements de capitaux ; affaires monétaires ; gestion de patrimoines.