Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables
/
CAP MONETAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP MONETAIRE
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
1559848
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019

Présentation de la marque CAP MONETAIRE

Déposée le 13 novembre 1989 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MONETAIRE »

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) - 79000 NIORT - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP MONETAIRE est expirée depuis le 13 novembre 2019.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , TRANQUILLITE FINANCIERE , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , ALCOOTEL


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances - 79000 NIORT - CHAURAY - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153739 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 6 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286071 - Publication au BOPI 1999-10-06

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422740 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12

Assurances et finances, assurances;caisses de prévoyance;services de souscription d'assurances;banques, agence de change;gérance de portefeuille de valeur mobilières;prêts sur gage;recouvrement des créances;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles