Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHAMA
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances)

Numéro de dépôt :
3237576
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2013
ACHAMA de MAAF ASSURANCES – Société d\'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque ACHAMA

Déposée le 22 juillet 2003 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACHAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) CHAURAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque ACHAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAMA est expirée depuis le 22 juillet 2013.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , TRANQUILLITE FINANCIERE , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , ALCOOTEL


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurances Mutuelle à Cotisations Variables (Entreprise régie par le Code des Assurances) - CHAURAY - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Services d'approvisionnement et d'achat pour d'autres entreprises : de matériel et équipement informatique et bureautique, de fournitures et matériel de bureau et de papéterie, de matériel de photocopie, de matériel d'affranchissement, de produits d'entretien et de nettoyage, de service de mise à disposition et de location de véhicules, de matériels et équipements informatiques et bureautiques, de logiciels informatiques. Informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherche d'informations pour affaires ; agences d'informations commerciales ; consultations professionnelles d'affaires ; études de marchés ; recherche de marchés ; promotion des ventes pour des tiers.