Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOD8. CATCH THE TRENDS
MA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4326127
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
MOD8. CATCH THE TRENDS de MA

Présentation de la marque MOD8. CATCH THE TRENDS

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD8. CATCH THE TRENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA domicilié(e) 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - Cholet - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque MOD8. CATCH THE TRENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD8. CATCH THE TRENDS arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

MA a également déposé les autres marques suivantes : KIDS & MOD8 , MOD8 , JANBY , ASTER , MOD 8 , , ASTER , , KIDS & ASTER , MOD


MA, Société par actions simplifiée - 51 avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - Cholet - France - SIREN 347664930


IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

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