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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA
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MOD8
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOD8
MA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4143796
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
MOD8 de MA

Présentation de la marque MOD8

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MA domicilié(e) 51 Avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque MOD8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD8 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

MA a également déposé les autres marques suivantes : KIDS & MOD8 , JANBY , ASTER , MOD 8 , , ASTER , MOD8. CATCH THE TRENDS , , KIDS & ASTER , MOD


MA, Société par actions simplifiée à associé unique - 51 Avenue du Maréchal Leclerc - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347664930


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

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